Bans champêtres et droit féodal entre jus commune feudale et applications sabaudo-piémontaises | | p. 3-12 | Contribution |
Jus statuendi municipal et tutelle étatique : l'exemple des bans champêtres niçois au XVIIIe siècle | | p. 13-22 | Contribution |
Un pouvoir réglementaire résiduel : l'activité normative du Sénat de Savoie en matière de bans champêtres à la fin de l'Ancien Régime | | p. 23-47 | Contribution |
Codifications et projets de codification de droit rural en Corse de 1768 à 1830 | | p. 71-85 | Contribution |
La "cristallisation" des bans champêtres : la rédaction des usages agricoles. L'exemple du Sud-Est, du Second Empire à la loi de 1924 | | p. 101-122 | Contribution |
Ce que les archives ecclésiastiques ont à dire sur l'environnement : l'exemple des forêts de la Grande Chartreuse (XVIIe-XVIIIe siècles) | | p. 165-177 | Contribution |
Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle | | p. 179-202 | Contribution |
Restoubler la terre : gérer la pratique entre contraintes agro-environnementales et consensus sociaux. Étude de la norme informelle d'un usage interdit (XVIIIe-XIXes.) | | p. 249-261 | Contribution |
Le pâturage à Puget-Théniers à travers les bans champêtres de 1837 : entre exploitation des terres et préservation des ressources naturelles | | p. 291-305 | Contribution |
La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes : une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République) | | p. 309-336 | Contribution |
Les gardes champêtres aux avant-postes du contrôle du territoire au XIXe siècle en Corse. Une clé de compréhension de l'évolution du droit rural insulaire ? | | p. 337-357 | Contribution |
La "lecture" du territoire niçois par Clemente Rovere : une mémoire du passé pour la protection et la valorisation du paysage actuel | | p. 355-379 | Contribution |
Production de la norme environnementale et codification du droit rural entre France et Italie, XVIIe-XXe siècles [actes de colloque : Nice, 2016] | | VIII-382 p. | Publication collective |
Production de la norme environnementale et codification du droit rurale entre France et Italie, XVIIe-XXe siècles. Préface | | p. I-V | Contribution |