11 résultats
Articles
- Les chartes d'affranchissement de localités en Franche-Comté : délits et sanctions (XIIIe-XVe siècles)
- Le personnel forestier du domaine comtal dans le bailliage d'Amont (1384-1419)
- Les mots pour le dire. Le vocabulaire des lettres de rémission des ducs de Bourgogne à la fin du Moyen Âge
- La question du crime le plus grave dans la doctrine pénale de Domat
- Le statut juridique des murailles d'Autun et les problèmes de leur entretien de l'Antiquité à la Révolution
- Les préoccupations d'un Conseil général au début de la Troisième République
- Les dessous de dame Lamotte : une "navrante" et "lamentable" aventure. Vichy et le patrimoine agricole. À propos d'un "Grand arrêt de la jurisprudence administrative" : Ministère de l'Agriculture c/Dame Lamotte
- L'édition juridique : son marché et la contrefaçon en Bourgogne sous Louis XVI (1777-1780)
- L'estampillage de 1777 et le mémoire sur l'état de la librairie en Lorraine
- Les châtelains de Gex de la Maison de Savoie (1353-1536)
- Le Répertoire de Guyot. Lumières sur un classique